Règlementation (1): La FFESSM

Questions portant sur la règlementation concernant la FFESSM, Fédération Française d’Etudes et Sport Sous-Marins, fondée en 1948.

1. Les Commissions

A. Leur mission ?

Assurer la gestion, le développement, la promotion de leur discipline.

B. Liste

  • Apnée
  • Archéologie
  • Audiovisuelle
  • Biologie / Environnement
  • Hockey sous-marin
  • Juridique
  • Médicale
  • Nage avec palme
  • Nage en eaux vives
  • Orientation
  • Pêche sous-marine
  • Sous-Terraine
  • Technique
  • Tir sur cible

2. FFESSM Délégataire

  • Durée de 4 ans,
  • Consultée en priorité sur tout dossier technique et politique.

3. La Licence

Avantages

Droit de participer aux activités et fonctionnement de la FFESSM

Types

  • Adulte [16+]
  • Jeune [12-16]
  • Enfant [-12]
  • Compétition

Durée

  • Compétition: 15/09/N -> 14/09/N+1
  • Loisir: 15/09/N -> 31/12/N+1

4. Licencié & Membre de club

  • La licence matérialise l’appartenance à la FFESSM, délivrée par un club ou une SCA,
  • L’adhésion à un club associatif, on est membre et on peut participer à la vie du club et aux élections.

5. Comité Directeur National (CDN)

  • Administration, gestion du budget,
  • Accomplir et:ou autoriser tout acte non réservé à l’AG,
  • 20 membres.

6. Les Organes Déconcentrés (OD)

  • Représentants la FFESSM: Comités Régionaux, Interrégionaux, Départementaux,
  • Associations déclarées,
  • Relayent la politique nationale et remontent les problématiques

7. Cadres Fonctionnaires

  • Directeur Technique National (DTN): Orchestre les aspects compétitifs & techniques des activités nationales. Assiste aux réunions du CD avec voix consultative.
  • Conseiller Techique Sportif (CTS): Formation de cadres. Missions techniques & administratives du comité de leur zone d’appartenance.

8. Fédération Agréée

  • Misison de service public pour le développement et la démocratisation des APS,
  • Promouvoir l’éducation, développer la pratique, assurer la formation et le perfectionnement des cadres bénévoles, délivrer les licences et titres fédéraux.

9. Les collèges

  • Instructeur Nationaux: Consultatifs et experts. Jurys fédéraux et d’état,
  • Instructeur Régionaux: Idem que IN au niveau régional.

10. Assemblées Générales Nationales

  • Statue sur l’ensemble des actions de l’année en cours et décide des orientations à venir,
  • Convoquée par le président de la fédération,
  • AGO: 1 fois/an. Réunit les représentants des clubs et SCA,
  • AGE: Sur proposition du CDN. Seule habilitée à modifier les statuts. Peut prononcer la dissoluction de la fédération.