Règlementation (1): La FFESSM

Questions portant sur la règlementation concernant la FFESSM, Fédération Française d’Etudes et Sport Sous-Marins, fondée en 1948.

1. Les Commissions

A. Leur mission ?

Assurer la gestion, le développement, la promotion de leur discipline.

B. Liste

• Apnée
• Archéologie
• Audiovisuelle
• Biologie / Environnement
• Hockey sous-marin
• Juridique
• Médicale
• Nage avec palme
• Nage en eaux vives
• Orientation
• Pêche sous-marine
• Sous-Terraine
• Technique
• Tir sur cible

2. FFESSM Délégataire

• Durée de 4 ans,
• Consultée en priorité sur tout dossier technique et politique.

3. La Licence

Avantages

Droit de participer aux activités et fonctionnement de la FFESSM

Types

• Adulte [16+]
• Jeune [12-16]
• Enfant [-12]
• Compétition

Durée

• Compétition: 15/09/N -> 14/09/N+1
• Loisir: 15/09/N -> 31/12/N+1

4. Licencié & Membre de club

• La licence matérialise l’appartenance à la FFESSM, délivrée par un club ou une SCA,
• L’adhésion à un club associatif, on est membre et on peut participer à la vie du club et aux élections.

5. Comité Directeur National (CDN)

• Administration, gestion du budget,
• Accomplir et:ou autoriser tout acte non réservé à l’AG,
• 20 membres.

6. Les Organes Déconcentrés (OD)

• Représentants la FFESSM: Comités Régionaux, Interrégionaux, Départementaux,
• Associations déclarées,
• Relayent la politique nationale et remontent les problématiques

7. Cadres Fonctionnaires

• Directeur Technique National (DTN): Orchestre les aspects compétitifs & techniques des activités nationales. Assiste aux réunions du CD avec voix consultative.
• Conseiller Techique Sportif (CTS): Formation de cadres. Missions techniques & administratives du comité de leur zone d’appartenance.

8. Fédération Agréée

• Misison de service public pour le développement et la démocratisation des APS,
• Promouvoir l’éducation, développer la pratique, assurer la formation et le perfectionnement des cadres bénévoles, délivrer les licences et titres fédéraux.

9. Les collèges

• Instructeur Nationaux: Consultatifs et experts. Jurys fédéraux et d’état,
• Instructeur Régionaux: Idem que IN au niveau régional.

10. Assemblées Générales Nationales

• Statue sur l’ensemble des actions de l’année en cours et décide des orientations à venir,
• Convoquée par le président de la fédération,
• AGO: 1 fois/an. Réunit les représentants des clubs et SCA,
• AGE: Sur proposition du CDN. Seule habilitée à modifier les statuts. Peut prononcer la dissoluction de la fédération.