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CLUBS & SCA

1. AFFICHAGES OBLIGATOIRES APS

• Tableau organisaion des secours
• Diplomes et titres de ceux excerçant contre rémunération
• Cartes professionnelles
• Assurance en RC
• Extrait du code du sport
• Règles dhygiène et de sécurité
• Récépissé de déclaration

2. Assurance en RC

CLUB

A travers la licence

SCA

Structure qui souscrit

3. Création Club

Chronologie

• Rédiger les statuts
• Convoquer une AG constitutive
• Déclaration en préfécture
• Parution dans le JO
• Demande affiliation à établissement APS
• Ouvrir un compte bancaire

Etapes affiliation FFESSM

• Fournir récépissé déclaration prefecture
• Extrait parution dans JO
• Photocopie affiliation en tant qu’APS
• Demande affiliation à FFESSM complétée et signée
• Exemplaire des statuts
• Composition du comité dircteur
• Montant du droit annuel

4. Assurance Individuelle Accident

• Facultative
• Informer les adhérents

5. CNDS

• Soutenir le développement de la pratique sportive
• Contribuer à l’aménagement du territoire
• Promotion au niveau international du sport français

6. Bénéficiares du CNDS

Associations avec numéro d’agréement

7. Statuts association

• Acte fondateur
• Signature par au moins 2 personnes
• Clauses possibles

Réglement interieur

• Hygiène & sécurité
• Discipline

8. Assurances Obligatoires & Facultatives

• Dans un établissement d’APS, seules les RC sont obligatoires
• Complémentaires facultatives mais dopivent êtres proposées

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Code du Sport

1. Le Directeur de plongée

A. Rôle et prérogatives

• La pratique de la plongée est placée sous sa responsabilité
• Responsable de l’organisation, de la sécurité et du déclenchement des secours
• Fixe les caractéristiques de la plongée et établit la fiche de sécurité
• Application des règles et procédures en vigueur

B. Qualifications fédérales

P1: Exploration en milieu naturel

E1: Exploration & Enseignement en milieur artificiel (ou naturel <6m si E3 sur site)

E3: Exploration et enseignement en milieu naturel

2. Materiel de secours

• Moyen de contacter secours (VHF)
• Jeu de tables de décompression
• Tablettes immergeables
• Moyen de rappel des plongeurs
• Couverture isothermique
• Eau douce potable
• Trousse de secours
• Materiel d’ammarage
• Bouteille de secours & détendeur
• Materiel d’oxygénothérapie: Bouteille 02
• Bavu
• Masque HC
• Plan de secours
• Fiche d’évacuation

3. Tableau des espaces d’évolution

4. Signaux en présence de plongeurs

Navires

• Pavillon alpha (jour)
• Feux RBR (nuit)

Plongeurs isolés

• Croix de St André ou Diagonale

5. Autonomie

• Être majeur
• Avoir niveau ou qualification nécéssaire
• 1 parachute par palanquée
• 2 sources d’air + moyen contrôle de la plongée + SSG

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Manuel de Formation Technique

1. Prérogatives MF1

• Directeur de plongée en enseignement
• Encadrant en enseignement <40m
• Valide les aptitudes du GP N4
• Valide la qualification P5
• Signe les carnets de plongée
• Valide les épreuves N1 à N3 et qualification PE30, PA20, PE40, PA40, PE60, PA60
• Membre de jury pour GP N4
• Membre de jury pour inititateur
• TS en situation initiateur

2. Prérogatives E1 & E2

E1

• Surveillance bassin
• Enseignement dans la zone 0-6m
• Enseignement N1 & N2 de 0 à 6m
• Jury pour N1
• Valide les compétences N1 en milieu artificiel
• UC4 du MF1

E2

• E1
• Enseignement dans la zone 0 – 20m
• Valide les compétences N1 & N2
• Valide les plongées qu’il encadre

3. Prérogatives MF1 dans les examens et formations fédérales

• Valide les épreuves N1 à N3
• Signe les aptitudes GP N4
• Valide la qualification P5
• Membre jury GP N4
• Membre jury Initiateur

4. Conditions candidature N1

• Être licencié de la FFESSM
• Certificat de non contre indication < 1an
• 14+

Pour les -12

• Demande des parents auprès du président du club
• Demande formulée par l’enfant
• Certificat mùédical d’un médecin fédérale ou du sport
• Avis favorable du moniteur
• Avis favorable du président du club

5. MF1 dans la Formation & Examen Initiateur

• TS sous conition
• membre du jury

6. Conditions plongée enfant

7. Devenir TSI

• Délivré par la CTR
• Délai de 9 mois

Premier temps

• Participation stage TSI –> Attestation de stage
• Participation stage initial MF2

Deuxième temps

• Animer atelier pédagogique

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Règlements

1. Règelementation fédérale certificat médical

2. Certifcat

• FFESSM demande certifcat de non-contre indication < 1 an

Délivré Par:

Médecin généraliste

• Exploration
• Niveaux 1 à 3
• Qualifcations PE & PA

Fédéral, hyperbare, Sport

• Passage brevets encadrement ou enseignement
• Qualification Nitrox

3. Responsabilités en cas d’accident

• Civile: réparer dommages causés à autrui
• Pénale: Répondre des infractions commises. Ne s’assure pas.

4. Certificat obligatoire pour baptêmes

• Réception d’enfants appartenant à un centre de losiir vacances / sans habitation
• Accueuil des mineurs