Règlementation plongée: Clubs & SCA, Code du Sport, MFT


CLUBS & SCA

1. AFFICHAGES OBLIGATOIRES APS

  • Tableau organisaion des secours
  • Diplomes et titres de ceux excerçant contre rémunération
  • Cartes professionnelles
  • Assurance en RC
  • Extrait du code du sport
  • Règles dhygiène et de sécurité
  • Récépissé de déclaration

2. Assurance en RC

CLUB

A travers la licence

SCA

Structure qui souscrit

3. Création Club

Chronologie

  • Rédiger les statuts
  • Convoquer une AG constitutive
  • Déclaration en préfécture
  • Parution dans le JO
  • Demande affiliation à établissement APS
  • Ouvrir un compte bancaire

Etapes affiliation FFESSM

  • Fournir récépissé déclaration prefecture
  • Extrait parution dans JO
  • Photocopie affiliation en tant qu’APS
  • Demande affiliation à FFESSM complétée et signée
  • Exemplaire des statuts
  • Composition du comité dircteur
  • Montant du droit annuel

4. Assurance Individuelle Accident

  • Facultative
  • Informer les adhérents

5. CNDS

  • Soutenir le développement de la pratique sportive
  • Contribuer à l’aménagement du territoire
  • Promotion au niveau international du sport français

6. Bénéficiares du CNDS

Associations avec numéro d’agréement

7. Statuts association

  • Acte fondateur
  • Signature par au moins 2 personnes
  • Clauses possibles

Réglement interieur

  • Hygiène & sécurité
  • Discipline

8. Assurances Obligatoires & Facultatives

  • Dans un établissement d’APS, seules les RC sont obligatoires
  • Complémentaires facultatives mais dopivent êtres proposées

Code du Sport

1. Le Directeur de plongée

A. Rôle et prérogatives

  • La pratique de la plongée est placée sous sa responsabilité
  • Responsable de l’organisation, de la sécurité et du déclenchement des secours
  • Fixe les caractéristiques de la plongée et établit la fiche de sécurité
  • Application des règles et procédures en vigueur

B. Qualifications fédérales

P1: Exploration en milieu naturel

E1: Exploration & Enseignement en milieur artificiel (ou naturel <6m si E3 sur site)

E3: Exploration et enseignement en milieu naturel

2. Materiel de secours

  • Moyen de contacter secours (VHF)
  • Jeu de tables de décompression
  • Tablettes immergeables
  • Moyen de rappel des plongeurs
  • Couverture isothermique
  • Eau douce potable
  • Trousse de secours
  • Materiel d’ammarage
  • Bouteille de secours & détendeur
  • Materiel d’oxygénothérapie: Bouteille 02
  • Bavu
  • Masque HC
  • Plan de secours
  • Fiche d’évacuation

3. Tableau des espaces d’évolution

4. Signaux en présence de plongeurs

Navires

  • Pavillon alpha (jour)
  • Feux RBR (nuit)

Plongeurs isolés

  • Croix de St André ou Diagonale

5. Autonomie

  • Être majeur
  • Avoir niveau ou qualification nécéssaire
  • 1 parachute par palanquée
  • 2 sources d’air + moyen contrôle de la plongée + SSG

Manuel de Formation Technique

1. Prérogatives MF1

  • Directeur de plongée en enseignement
  • Encadrant en enseignement <40m
  • Valide les aptitudes du GP N4
  • Valide la qualification P5
  • Signe les carnets de plongée
  • Valide les épreuves N1 à N3 et qualification PE30, PA20, PE40, PA40, PE60, PA60
  • Membre de jury pour GP N4
  • Membre de jury pour inititateur
  • TS en situation initiateur

2. Prérogatives E1 & E2

E1

  • Surveillance bassin
  • Enseignement dans la zone 0-6m
  • Enseignement N1 & N2 de 0 à 6m
  • Jury pour N1
  • Valide les compétences N1 en milieu artificiel
  • UC4 du MF1

E2

  • E1
  • Enseignement dans la zone 0 – 20m
  • Valide les compétences N1 & N2
  • Valide les plongées qu’il encadre

3. Prérogatives MF1 dans les examens et formations fédérales

  • Valide les épreuves N1 à N3
  • Signe les aptitudes GP N4
  • Valide la qualification P5
  • Membre jury GP N4
  • Membre jury Initiateur

4. Conditions candidature N1

  • Être licencié de la FFESSM
  • Certificat de non contre indication < 1an
  • 14+
Pour les -12
  • Demande des parents auprès du président du club
  • Demande formulée par l’enfant
  • Certificat mùédical d’un médecin fédérale ou du sport
  • Avis favorable du moniteur
  • Avis favorable du président du club

5. MF1 dans la Formation & Examen Initiateur

  • TS sous conition
  • membre du jury

6. Conditions plongée enfant

7. Devenir TSI

  • Délivré par la CTR
  • Délai de 9 mois
Premier temps
  • Participation stage TSI –> Attestation de stage
  • Participation stage initial MF2
Deuxième temps
  • Animer atelier pédagogique

Règlements

1. Règelementation fédérale certificat médical

2. Certifcat

  • FFESSM demande certifcat de non-contre indication < 1 an

Délivré Par:

Médecin généraliste
  • Exploration
  • Niveaux 1 à 3
  • Qualifcations PE & PA
Fédéral, hyperbare, Sport
  • Passage brevets encadrement ou enseignement
  • Qualification Nitrox

3. Responsabilités en cas d’accident

  • Civile: réparer dommages causés à autrui
  • Pénale: Répondre des infractions commises. Ne s’assure pas.

4. Certificat obligatoire pour baptêmes

  • Réception d’enfants appartenant à un centre de losiir vacances / sans habitation
  • Accueuil des mineurs

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